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Chères et chers collègues,
J'ai le plaisir de vous transmettre l'appel à communication d'un
colloque international qui se déroulera à l?Université du Québec à
Montréal du 5 au 7 mai 2021 autour du thème suivant : "Arbitraire et
arbitrages : les zones grise du pouvoir (xiiie-xviiie siècle) ».
Bien cordialement,
Benjamin Deruelle
Appel à communications
ARBITRAIRE ET ARBITRAGES : LES ZONES GRISES DU POUVOIR
(XIIE - XVIIIE SIèCLE)
Colloque international, Université du Québec à Montréal
5-7 mai 2021
Dans le monde occidental contemporain régi par le droit et la loi, par
les constitutions et les chartes, envahi par une normativité
galopante, l?idée que le pouvoir puisse avoir une part d?arbitraire
peut surprendre ou choquer. Les dictionnaires de la langue française,
depuis la première édition de celui de l?Académie en 1694, donnent le
ton : « On appelle pouvoir arbitraire un pouvoir absolu qui n?a pour
règle que la volonté du souverain. Il ne se dit qu?en mauvaise part. »
Cette mauvaise part persiste et s?amplifie même par la suite. Le
dictionnaire Larousse définit ainsi l?arbitraire comme rien de moins
que ce « qui dépend de la volonté, du bon plaisir de quelqu'un et
intervient en violation de la loi ou de la justice ». En 1690 pourtant
Antoine Furetière proposait une définition plus nuancée, reflétant une
signification ancienne inspirée de la pratique du droit : « qui dépend
de l?estimation des hommes, qui n?est point fixé par le droit, ni par
la loi », un sens que l?on retrouve déjà chez Jean Froissart en 1397 :
« qui dépend de la décision du juge », tout simplement.
L?ambivalence du mot arbitraire s?enrichit d?une connotation bien plus
positive lorsque l?on introduit le terme, plus acceptable aujourd?hui,
de « discrétion ». Chargé des valeurs morales d?intelligence, de
compétence ou de sensibilité, on le réserve plus volontiers aux juges
dans l?exercice de leurs fonctions, qu?aux hommes et aux femmes qui
interviennent dans le champ du politique, dépositaires des
souverainetés nationales ou simples agents chargés du maintien et de
l?application des lois. C?est qu?aucune loi, aucune constitution,
aucune norme ne peut prétendre régir l?intégralité de l?activité
humaine ni non plus définir avec objectivité la manière dont sont
appliquées l?ensemble de ces normes. Contre Accurse, pour qui « tout
se trouve dans le corps du droit », Thomas d?Aquin reconnaissait que
le législateur ne pouvait ni ne voulait tout exprimer dans la loi. Il
reconnaissait donc l?existence d?une zone grise qui échappe aussi bien
à l?interprétation juridique qu?à l?administration de preuves
rationnelles. Les circonstances infinies des relations humaines ne se
laissent, en outre, pas enfermer dans les codes et traités normatifs.
Leur nécessaire appréciation dans les processus de régulation des
relations sociales implique également de laisser une certaine latitude
à ceux qui en sont en charge. Dans l?administration de la justice par
exemple, l?arbitraire des juges a été défini, dès le xiie siècle,
comme la capacité d?appréciation des circonstances des crimes ou des
délits afin d?arbitrer, c?est-à-dire, simplement, de choisir les
peines les plus appropriées. Par ailleurs, l?arbitrage du juge,
presque universellement reconnu, ne se distingue pas nettement de
celui des arbitres du droit privé, « amiables compositeurs » investis
par la volonté des parties d?une fonction médiatrice aussi
déterminante que celle des juges dans la procédure du règlement des
conflits.
Le prince, le juge et l?arbitre, chacun dans son champ d?action et
dans la limite de ses capacités, répondent à un même besoin des
sociétés humaines de réguler les interactions sociales (instaurer et
garantir le respect des normes ou des lois) ; de combler le fossé
entre les normes et les pratiques (par exemple à propos de la
détermination ou de l?application des peines) ; de compenser l?absence
de normes reconnues (vides juridiques ou cas de /terra nullius/) ; ou
encore de régir les modes de dérogation à la norme (par exemple dans
les cas d?exception fondés sur la nécessité). En cela, l?arbitraire se
situe au carrefour de la contrainte et de la liberté, dans un
clair-obscur de l?exercice du pouvoir, lieu d?insertion de valeurs
morales comme la /caritas/, la grâce et la miséricorde. Il introduit
les notions de transaction, de négociation et de contrat, abordées
dans plusieurs études récentes qui proposent de revisiter les schémas
encore trop linéaires qui président à notre compréhension de la
construction de l?État et de la souveraineté modernes. Et si entre le
temps de Froissart et celui des lexicographes de la fin du xviie
siècle, l?affirmation du pouvoir, les transformations de la notion de
souveraineté et l?évolution des modes de gouvernement ont gommé la
dualité originelle du terme arbitraire, entre arbitrage et arbitraire,
ils n?ont pas fait disparaître l?importance de la légitimité, de la
recherche du consensus et du consentement, comme corollaire de
l?exercice du pouvoir dans tout régime politique, à l?exception
peut-être de la tyrannie.
Ce colloque, au carrefour de l?histoire, du droit, de la philosophie
et de l?anthropologie, propose d?envisager de manière
pluridisciplinaire ou interdisciplinaire et par une lecture
comparative les pratiques arbitraires/arbitrales dans le champ du
droit privé, du droit pénal et de l?exercice du pouvoir public. Il
cherche ainsi à observer les limites posées par le droit, la coutume,
la morale à la liberté de l?exercice d?un pouvoir contraignant, voire
absolu, dans l?espace européen et dans ses colonies, entre le xiie et
le xviiie siècle. Plus concrètement, les propositions pourront se
pencher sur :
* les pratiques de la souveraineté médiées par des instances de
représentation ouvrant au dialogue à différentes échelles (conseils,
diètes, cortès, parlements, états et assemblées) ;
* la pratique de l?exception comme la grâce, les rémissions ou
les abolitions ;
* les modalités d?interpellation des pouvoirs comme la supplique,
la requête ou la pétition ;
* les lieux, les moments et les modalités d?exercice et d?application
* de l?arbitrage proprement dits, en tant que renoncement
volontaire à une marge de liberté au bénéfice d?un tiers ;
* de l?exception dans les domaines politique (suivant
l?aphorisme de Karl Schmitt, « Le souverain est celui qui décide
de/dans la nécessité »), ou du droit (cas royaux, lèse-majesté, voire
procès politiques)
* ainsi que les tensions et les résistances produites par
l?exercice de l?arbitraire (par exemple la mise par écrit des coutumes).
Nombre de ces éléments ont fait l?objet d?études, parfois récentes et
souvent exhaustives. L?intérêt de ce colloque tient plutôt à la
réflexion croisée qu?il propose sur convergences et les divergences
qui unissent ou, au contraire, opposent ces pratiques pour mieux
comprendre la diversité des pratiques politiques de l?Europe médiévale
et moderne : existence de contraintes conjoncturelles et structurelles
(sociales ou institutionnelles) ; interférence de l?action humaine
dans les pratiques du pouvoir (l?arbitraire/arbitrage étant par
définition ?uvre humaine et non institutionnelle) ; lieux de réflexion
sur ces marges du pouvoir où interagissent souvent le droit et la
morale (traités juridiques ou des peines comme le /De p?nis
temperandis /de Tiraqueau, miroirs des princes ou traités de
gouvernement de toute nature). Cette approche pourrait enrichir une
réflexion plus ouverte encore, sur la fonction de lissage de
l?ensemble de ces pratiques arbitrales dans le choc des libertés en
conflit, sur la fragilité des espaces-limites entre polities et
tyrannies ou sur la persistance d?un oxymore qui n?est qu?apparent : y
a-t-il un lieu de normativité de l?arbitraire ?
Le colloque se tiendra à l?Université du Québec à Montréal
du 5 au 7 mai 2021. Les propositions de communications (1500
caractères) accompagnées d?un bref curriculum vitae sont à adresser
AVANT LE 1ER MAI 2020 par voie électronique à :
Benjamin Deruelle, professeur
Département d?histoire
Université du Québec à Montréal
deruelle.benjamin@uqam.ca
ou à :
Michel Hébert, professeur émérite
Département d?histoire
Université du Québec à Montréal
hebert.michel@uqam.ca
/NOTE IMPORTANTE/. Dans toute la mesure du possible, les organisateurs
chercheront à assurer le transport et le logement des participants au
colloque. Cependant, tous ceux ou celles qui peuvent éventuellement
assurer leur propre financement, par la voie de leurs universités ou
de centres de recherche, sont invités à le faire savoir au moment de
l?envoi du dépôt de leur proposition. L?existence de tels financements
externes (même non encore assurés), en effet, est un important
prérequis pour la demande de subvention générale qui sera déposée pour
l?organisation du colloque.
COMITé SCIENTIFIQUE : Pascal Bastien (UQAM), Josep Capdeferro (U.
Pompeu Fabra), Fanny Cosandey (EHESS) Benjamin Deruelle (UQAM),
Jean-Philippe Garneau (UQAM), Claude Gauvard (U. Paris 1), Michel
Hébert (UQAM), Olivier Matteoni (U. Paris 1), Lyse Roy (UQAM).
Benjamin DERUELLE
Professeur
Département d?histoire
Faculté des sciences humaines
Université du Québec à Montréal
Tel. (514) 987 3000 poste 8948
deruelle.benjamin@uqam.ca
Groupe de recherche en histoire des sociabilités (GRHS)
Centre interuniversitaire de recherche sur la première modernité (CIREM
16-18)
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Chères et chers collègues,
J'ai le plaisir de vous transmettre l'appel à communication d'un
colloque international qui se déroulera à l?Université du Québec à
Montréal du 5 au 7 mai 2021 autour du thème suivant : "Arbitraire et
arbitrages : les zones grises du pouvoir (xiiie-xviiie siècle) ».
Bien cordialement,
Benjamin Deruelle
Appel à communications
ARBITRAIRE ET ARBITRAGES : LES ZONES GRISES DU POUVOIR
(XIIE - XVIIIE SIèCLE)
Colloque international, Université du Québec à Montréal
5-7 mai 2021
Dans le monde occidental contemporain régi par le droit et la loi, par
les constitutions et les chartes, envahi par une normativité
galopante, l?idée que le pouvoir puisse avoir une part d?arbitraire
peut surprendre ou choquer. Les dictionnaires de la langue française,
depuis la première édition de celui de l?Académie en 1694, donnent le
ton : « On appelle pouvoir arbitraire un pouvoir absolu qui n?a pour
règle que la volonté du souverain. Il ne se dit qu?en mauvaise part. »
Cette mauvaise part persiste et s?amplifie même par la suite. Le
dictionnaire Larousse définit ainsi l?arbitraire comme rien de moins
que ce « qui dépend de la volonté, du bon plaisir de quelqu'un et
intervient en violation de la loi ou de la justice ». En 1690 pourtant
Antoine Furetière proposait une définition plus nuancée, reflétant une
signification ancienne inspirée de la pratique du droit : « qui dépend
de l?estimation des hommes, qui n?est point fixé par le droit, ni par
la loi », un sens que l?on retrouve déjà chez Jean Froissart en 1397 :
« qui dépend de la décision du juge », tout simplement.
L?ambivalence du mot arbitraire s?enrichit d?une connotation bien plus
positive lorsque l?on introduit le terme, plus acceptable aujourd?hui,
de « discrétion ». Chargé des valeurs morales d?intelligence, de
compétence ou de sensibilité, on le réserve plus volontiers aux juges
dans l?exercice de leurs fonctions, qu?aux hommes et aux femmes qui
interviennent dans le champ du politique, dépositaires des
souverainetés nationales ou simples agents chargés du maintien et de
l?application des lois. C?est qu?aucune loi, aucune constitution,
aucune norme ne peut prétendre régir l?intégralité de l?activité
humaine ni non plus définir avec objectivité la manière dont sont
appliquées l?ensemble de ces normes. Contre Accurse, pour qui « tout
se trouve dans le corps du droit », Thomas d?Aquin reconnaissait que
le législateur ne pouvait ni ne voulait tout exprimer dans la loi. Il
reconnaissait donc l?existence d?une zone grise qui échappe aussi bien
à l?interprétation juridique qu?à l?administration de preuves
rationnelles. Les circonstances infinies des relations humaines ne se
laissent, en outre, pas enfermer dans les codes et traités normatifs.
Leur nécessaire appréciation dans les processus de régulation des
relations sociales implique également de laisser une certaine latitude
à ceux qui en sont en charge. Dans l?administration de la justice par
exemple, l?arbitraire des juges a été défini, dès le xiie siècle,
comme la capacité d?appréciation des circonstances des crimes ou des
délits afin d?arbitrer, c?est-à-dire, simplement, de choisir les
peines les plus appropriées. Par ailleurs, l?arbitrage du juge,
presque universellement reconnu, ne se distingue pas nettement de
celui des arbitres du droit privé, « amiables compositeurs » investis
par la volonté des parties d?une fonction médiatrice aussi
déterminante que celle des juges dans la procédure du règlement des
conflits.
Le prince, le juge et l?arbitre, chacun dans son champ d?action et
dans la limite de ses capacités, répondent à un même besoin des
sociétés humaines de réguler les interactions sociales (instaurer et
garantir le respect des normes ou des lois) ; de combler le fossé
entre les normes et les pratiques (par exemple à propos de la
détermination ou de l?application des peines) ; de compenser l?absence
de normes reconnues (vides juridiques ou cas de /terra nullius/) ; ou
encore de régir les modes de dérogation à la norme (par exemple dans
les cas d?exception fondés sur la nécessité). En cela, l?arbitraire se
situe au carrefour de la contrainte et de la liberté, dans un
clair-obscur de l?exercice du pouvoir, lieu d?insertion de valeurs
morales comme la /caritas/, la grâce et la miséricorde. Il introduit
les notions de transaction, de négociation et de contrat, abordées
dans plusieurs études récentes qui proposent de revisiter les schémas
encore trop linéaires qui président à notre compréhension de la
construction de l?État et de la souveraineté modernes. Et si entre le
temps de Froissart et celui des lexicographes de la fin du xviie
siècle, l?affirmation du pouvoir, les transformations de la notion de
souveraineté et l?évolution des modes de gouvernement ont gommé la
dualité originelle du terme arbitraire, entre arbitrage et arbitraire,
ils n?ont pas fait disparaître l?importance de la légitimité, de la
recherche du consensus et du consentement, comme corollaire de
l?exercice du pouvoir dans tout régime politique, à l?exception
peut-être de la tyrannie.
Ce colloque, au carrefour de l?histoire, du droit, de la philosophie
et de l?anthropologie, propose d?envisager de manière
pluridisciplinaire ou interdisciplinaire et par une lecture
comparative les pratiques arbitraires/arbitrales dans le champ du
droit privé, du droit pénal et de l?exercice du pouvoir public. Il
cherche ainsi à observer les limites posées par le droit, la coutume,
la morale à la liberté de l?exercice d?un pouvoir contraignant, voire
absolu, dans l?espace européen et dans ses colonies, entre le xiie et
le xviiie siècle. Plus concrètement, les propositions pourront se
pencher sur :
* les pratiques de la souveraineté médiées par des instances de
représentation ouvrant au dialogue à différentes échelles (conseils,
diètes, cortès, parlements, états et assemblées) ;
* la pratique de l?exception comme la grâce, les rémissions ou
les abolitions ;
* les modalités d?interpellation des pouvoirs comme la supplique,
la requête ou la pétition ;
* les lieux, les moments et les modalités d?exercice et d?application
* de l?arbitrage proprement dits, en tant que renoncement
volontaire à une marge de liberté au bénéfice d?un tiers ;
* de l?exception dans les domaines politique (suivant
l?aphorisme de Karl Schmitt, « Le souverain est celui qui décide
de/dans la nécessité »), ou du droit (cas royaux, lèse-majesté, voire
procès politiques)
* ainsi que les tensions et les résistances produites par
l?exercice de l?arbitraire (par exemple la mise par écrit des coutumes).
Nombre de ces éléments ont fait l?objet d?études, parfois récentes et
souvent exhaustives. L?intérêt de ce colloque tient plutôt à la
réflexion croisée qu?il propose sur convergences et les divergences
qui unissent ou, au contraire, opposent ces pratiques pour mieux
comprendre la diversité des pratiques politiques de l?Europe médiévale
et moderne : existence de contraintes conjoncturelles et structurelles
(sociales ou institutionnelles) ; interférence de l?action humaine
dans les pratiques du pouvoir (l?arbitraire/arbitrage étant par
définition ?uvre humaine et non institutionnelle) ; lieux de réflexion
sur ces marges du pouvoir où interagissent souvent le droit et la
morale (traités juridiques ou des peines comme le /De p?nis
temperandis /de Tiraqueau, miroirs des princes ou traités de
gouvernement de toute nature). Cette approche pourrait enrichir une
réflexion plus ouverte encore, sur la fonction de lissage de
l?ensemble de ces pratiques arbitrales dans le choc des libertés en
conflit, sur la fragilité des espaces-limites entre polities et
tyrannies ou sur la persistance d?un oxymore qui n?est qu?apparent : y
a-t-il un lieu de normativité de l?arbitraire ?
Le colloque se tiendra à l?Université du Québec à Montréal
du 5 au 7 mai 2021. Les propositions de communications (1500
caractères) accompagnées d?un bref curriculum vitae sont à adresser
AVANT LE 1ER MAI 2020 par voie électronique à :
Benjamin Deruelle, professeur
Département d?histoire
Université du Québec à Montréal
deruelle.benjamin@uqam.ca
ou à :
Michel Hébert, professeur émérite
Département d?histoire
Université du Québec à Montréal
hebert.michel@uqam.ca
/NOTE IMPORTANTE/. Dans toute la mesure du possible, les organisateurs
chercheront à assurer le transport et le logement des participants au
colloque. Cependant, tous ceux ou celles qui peuvent éventuellement
assurer leur propre financement, par la voie de leurs universités ou
de centres de recherche, sont invités à le faire savoir au moment de
l?envoi du dépôt de leur proposition. L?existence de tels financements
externes (même non encore assurés), en effet, est un important
prérequis pour la demande de subvention générale qui sera déposée pour
l?organisation du colloque.
COMITé SCIENTIFIQUE : Pascal Bastien (UQAM), Josep Capdeferro (U.
Pompeu Fabra), Fanny Cosandey (EHESS) Benjamin Deruelle (UQAM),
Jean-Philippe Garneau (UQAM), Claude Gauvard (U. Paris 1), Michel
Hébert (UQAM), Olivier Matteoni (U. Paris 1), Lyse Roy (UQAM).
Benjamin DERUELLE
Professeur
Département d?histoire
Faculté des sciences humaines
Université du Québec à Montréal
Tel. (514) 987 3000 poste 8948
deruelle.benjamin@uqam.ca
Groupe de recherche en histoire des sociabilités (GRHS)
Centre interuniversitaire de recherche sur la première modernité (CIREM
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Ahmuf@listes.sorbonne.fr
https://listes.sorbonne.fr/mailman/listinfo/ahmuf
Fin de Lot Ahmuf, Vol 129, Parution 13
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